Mentions Légales

Dernière mise à jour : 15/12/25

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : Decodal

  • Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée

  • Capital social : 40 000,00 €

  • Siège social : 63 rue Henri Pellegrin ZA La Croisiere, 84500 Bollene

  • Numéro SIRET : 531 704 252 00034

  • Code APE/NAF : 4333Z

  • Numéro RCS : AVIGNON 531704252

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR51531704252

  • Représentant légal : MARGUIER Benoît

  • Directeur de la publication : MARGUIER Benoît

2. Contact

3. Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : Infomaniak

  • Adresse : 25 Eugène Marziano, 1227 Les Acacias, GENEVE (SUISSE)

  • Téléphone : +41.22.820.35.44

4. Création du site

  • Raison sociale : Gaëlle Marguier, Graphiste-auteur
  • Adresse : 61 route d’Obernai, 67530 SAINT NABOR
  • Site web : www.marguier-gaelle.fr
  • Siret : 490 877 685 00035

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou utilisation non autorisée est interdite sans accord écrit préalable de Decodal.

6. Responsabilité

Decodal s’engage à fournir des informations précises, mais :

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  • Décline toute responsabilité pour :

    • Les erreurs ou omissions dans les informations publiées.

    • Les dommages (directs/indirects) liés à l’utilisation du site.

    • Les intrusions externes (ex. : piratage).

7. Liens hypertextes

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8. Protection des données personnelles

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9. Gestion des contenus tiers

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10. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents d'Avignon.

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